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Arrêté 58 du 24 janvier 2018 fixant les critères de sélection d'admissibilité au programme de formation résidentielle à l'étranger au titre de l'année 2018
Arrêté N° 137 du 20/06/2009 portant modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études conduisant aux diplômes de Licence et de Master
Arrêté N° 136 du 20/06/2009 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études conduisant aux diplômes de Licence et de Master
Décret exécutif fixant l'organisation et le fonctionnement de l'inspection générale de la pédagogie du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique